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Règlement intérieur

I. Lycée

1. Les horaires

Les cours ont lieu de 8h00 à 12h05 et de 13h00 à 17h05.

Les élèves et les enseignants doivent être présents dès 7h55 et 12h55 devant les salles de classe.

Le mercredi après-midi est réservé aux compétitions sportives.

Le samedi matin est réservé aux devoirs surveillés (DS). Les élèves internes concernés devront donc revenir dans l’établissement le samedi matin. Les épreuves commencent à 8h00.

Le lycée est fermé pendant les périodes d’examen (bacs général, technologique et professionnel) pour les classes de seconde et première (générales, technologiques et professionnelles).

2. Absences / retards

Chaque classe a son cahier de textes et d’absences. Un appel est fait à chaque heure. Tout retard ou absence doit être justifié sous peine de sanction.

2.1. Absences

– d’une journée doit être justifiée par :

. un mot des parents ou correspondants pour les élèves externes ou demi-pensionnaires, une photocopie d’un mot d’excuse paraissant suspect sera envoyés aux parents pour vérification ;

. un mot de l’internat pour les internes.

– de trois jours ou plus doivent être justifiées par un certificat médical. Sans ce certificat, l’élève sera renvoyé chez lui.

Les mots des parents et de l’internat sont présentés au surveillant d’externat qui délivrera un billet d’entrée en classe.

Toute absence non justifiée entraîne :

– un revoi chez lui pour un élève externe ou demi-pensionnaire ;

– un zéro à un contrôle ou DS ;

– une lettre d’information aux parents / correspondants ;

Le nombre d’heures d’absences est noté sur le bulletin trimestriel.

2.2. Retards

Les retards doivent être justifiés par un billet d’entrée délivré par le surveillant d’externat. Celui-ci envoie l’élève en étude s’il juge le retard trop important ou répété. Sans billet d’entrée l’élèves n’est pas accepté en cours. Les retards injustifiés entraînent deux heures de retenue.

Absences et retards répétés entraînent après convocation des parents ou correspondants un avertissement et / ou le passage en conseil de discipline.

3. Matériel

L’élève doit se munir de son matériel à chaque cours. Sans son matériel, il peut être exclu du cours.

4.Sorties

Les sorties organisées dans le cadre pédagogique sont obligatoires.

Pour tous les élèves il est strictement interdit de sortir de l’établissement pendant les inter-classes et les récréations.

5. E.P.S.

Pour les cours d’E.P.S. une tenue appropriée (chaussures de sport et T-shirt Do Kamo) est obligatoire. Elle doit être enlevée après le cours par mesure d’hygiène.

6. Études dans la journée

Les études dans la journée sont obligatoires. Les externes et les demi-pensionnaires pourront quitter l’établissement si l’étude est en fin de matinée ou fin d’après-midi avec une autorisation écrite des parents ou correspondants.

Les études se font impérativement en salle d’étude.

7. Référent policier

Le référent policier du lycée est le Lieutenant Coquard du commissariat de Magenta-Tours. Il peut intervenir sur demande de la direction.

Les incivilités ou délits constatés dans l’établissement et ses abords immédiats sont répertoriés sur un imprimé d’incivilité qui peut être transmis au commissariat si les faits sont jugés suffisamment graves.

II. L’internat

1. Étude

Horaires : tous les soirs de 17h30 à 19h00, tous les mercredis de 17h00 à 18h30, tous les dimanches de 19h30 à 20h30. Une étude facultative a lieu après les repas.

Les filles et les garçons internes font étude dans leur internat respectif. Ces études obligatoires sont surveillées. Les professeurs peuvent de manière ponctuelle et volontaire effectuer un soutien scolaire pendant les heures d’étude. Elles sont un temps de travail indispensable à l’enseignement et doivent s’effectuer dans le calme et le respect du travail des autres. Les absences sont strictement controlées comme pendant les cours. Il est souhaitable que les élèves ne quittent pas leur salle d’étude et il est de toute façon interdit de quitter le bâtiment pour retourner dans les salles de classe. Chaque interne devra donc impérativement se présenter à l’étude muni de toutes ses affaires.

2. Horaires

Les dortoirs sont fermés le matin à 6h30 jusqu’à 17h00. L’extinction des feux est fixée à 21h00.

3. Sorties

La sortie est obligatoire le weekend.

Les élèves quittent l’établissement le vendredi entre 17h00 et 18h00. Ils doivent rentrer le dimanche soir avant 19h00.

Le mercredi après-midi, les internes peuvent sortir avec l’accord du surveillant. Ils doivent être rentrés avant 16h30. Le repas a lieu à 18h30. Des activités d’animation sont prévues pour ceux qui ne sortent pas.

Toute sortie en dehors du mercredi après-midi ou du weekend ne sera autorisée que sur demande écrite des parents ou correspondants.

4. Visites

Les visites à l’internat ne se font que le mercredi après-midi à partir de 13h30 jusqu’à 16h30.

5. Déplacements entre lycée et internat

Les déplacements entre le lycée et l’internat se font en groupe et sous la responsabilité des surveillants. Il n’y a plus de déplacement entre 12h00 et 13h00.

6. Téléphones

Les téléphones et ordinateurs portables sont tolérés et doivent être éteints à partir de 21h00 sous peine de confiscation pendant une semaine. Par contre les MP3 ou appareils diffusant de la musique sont interdits à l’internat.

7. Mesures disciplinaires

– retard ou absences : après 3 rappels à l’ordre un avertissement écrit est envoyé aux parents.
– insolence envers le personnel : un avertissement de discipline est envoyé aux parents et un rapport est transmis à la direction qui prendra les mesures jugées utiles après avoir entendu les personnes en cause.
– insultes entre élèves : après 3 rappels à l’ordre un avertissement écrit est envoyé aux parents.
– le port d’un bonnet ou chapeau voire une capuche est interdit sous peine de confiscation.
– la consommation d’alcool et drogue entraine une exclusion immédiate de l’internat et fait l’objet d’un rapport auprès de la direction.
– Les élèves pris en flagrant délit de vols, tags, dégradations, introduction par effraction en dehors des horaires d’ouverture, seront exclus temporairement pour une 1 semaine et feront  l’objet d’un rapport suivi d’une enquête en cas de délit.
– Les élèves pris en train de fumer dans l’enceinte de l’internat ou encore ayant fugué seront exclus temporairement pour une 1 semaine et feront  l’objet d’un rapport.

8. Cas particuliers

Les élèves redoublants de terminale peuvent être admis à l’internat sous réserve d’acceptation par la commission interne.
Les élèves du lycée professionnel peuvent être accueillis pendant les stages sur demande expresse des parents. Dans le cas contraire les parents devront prévenir de l’absence pour que la pension soit défalquée sur le temps du stage.
En cas de grossesse pendant l’année scolaire, et pour des raisons de santé et de sécurité, l’élève concernée ne sera plus admise à l’internat.

III. Vie quotidienne de l’établissement
1. Sécurité

Les élèves et le personnel doivent respecter les consignes affichées à l’internat et dans les salles de classe en cas d’incendie.

IL EST INTERDIT DE FUMER DANS LES BATIMENTS DE L’INTERNAT ET DU LYCEE.

L’ÉTABLISSEMENT EST NON FUMEUR.

2. Santé

Chaque élève doit arriver au lycée dans un état d’hygiène convenable, sans parasite (poux), avec les vaccinations obligatoires à jour.

Les blessures survenues pendant le weekend doivent avoir été soignées avant l’intégration de l’élève au lycée.

L’infirmière du lycée soigne les élèves pour les accidents ou maladies survenus pendant le temps scolaire.

En cas de malaise ou de maladie, les parents ou correspondants, prévenus dès que possible, sont priés de venir prendre en charge l’élève concerné. Les frais médicaux sont à la charge des parents ou des correspondants. En cas d’urgence, l’élève peut soit recevoir des soins sur place, soit être transporté à l’hôpital.

Les visites chez le médecin et le dentiste doivent s’effectuer dans la mesure du possible en dehors des heures de cours.

3. Tenue

Les élèves doivent venir en classe en tenue correcte et chaussés. Les claquettes sont tolérées. Le manou est une tenue de détente. Il peut être porté en dehors des cours. Les casquettes, chapeaux, capuches, et bonnets sont interdits dans l’enceinte de l’établissement (lycée, réfectoire, internat) sous peine de confiscation.

4. Le comportement

Il est demandé aux élèves d’être respectueux envers le personnel, les autres élèves, et les personnes du voisinage. Tout acte de violence, d’insolence ou de menace à l’égard des différentes catégories du personnel ou d’autres élèves entraîne la comparution, dans les 48 heures, de l’élève, devant le conseil de discipline qui se réserve le choix d’une sanction appropriée. Le chef d’établissement peut décider d’une mesure immédiate et transitoire, en attendant la réunion du conseil de discipline.

5. Le matériel

Il est demandé à chaque élève de respecter le matériel collectif. Tout acte de dégradation du matériel (graffiti, casse volontaire, etc.) entraîne une sanction.

L’élève s’efforcera de réparer ce qu’il a détruit. Les frais seront de toute façon à la charge des parents.

6. Alcool, drogues

L’alcool et la drogue sont STRICTEMENT INTERDITS dans l’établissement et l’occasion des sorties organisées par l’établissement. L’état d’ivresse ou l’introduction de drogues entraîne l’exclusion jusqu’à la décision définitive du conseil de discipline.

7. Appareils audio et téléphones

Les lecteurs MP3 et téléphones portables sont strictement interdits d’utilisation et doivent être éteints dans l’enceinte du lycée de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 sous peine de confiscation d’appareil et ceci pour préserver durant le temps scolaire une ambiance de travail. Ils sont tolérés aux récréations et sur le temps des repas.

Leur usage est toléré à l’internat dans une limite raisonnable.

8. Entretien des locaux

a. Internat

Les élèves sont chargés de veiller à la propreté, au balayage et au rangement de leur chambre sous la responsabilité des surveillants.

b. Réfectoire

Les élèves sont tenus de participer au service du réfectoire et aux travaux collectifs.

c. Classes

Les locaux doivent être gardés propres et en ordre avec la participation active des élèves sous le contrôle des délégués de classe et du professeur principal. La propreté des locaux relève du conseil des professeurs pour le lycée et du conseil d’internat pour les internats.

9. Conseils de discipline

Il se réunit à l’initiative d’un des membres de l’Assemblée Générale. Dans ce cas, il peut convoquer à titre consultatif les personnes extérieures à l’assemblée générale, et toute personne susceptible de l’aider dans sa tâche délibératrice. Le conseil des professeurs peut demander la comparution d’un élève en conseil de discipline lors des conseils de classe. Le conseil d’administration du Lycée Do Kamo fait fonction de conseil de discipline (cf. chapitre 12 article 3).

10.Sanctions

Le non respect du règlement intérieur entraîne les sanctions ci-dessous :

– Devoirs supplémentaires,

– Exclusion du cours,

– Retenue,

– Travail matériel à effectuer,

– Avertissement,

– Exclusion temporaire du lycée et / ou de l’internat,

– Exclusion définitive du lycée et / ou de l’internat.

NB. Après deux avertissements, l’élève passe en conseil de discipline, sauf exception décidée par le conseil de classe, celui-ci décide des sanctions à appliquer. Un avertissement peut être donné à tout moment par un membre de l’équipe pédagogique ou éducative après concertation avec la direction.

11. Retenues

Les retenues ont lieu le mercredi de 13h00 à 15h00. Elles sont un temps de travail surveillé. Une absence injustifiée à une retenue entraîne un avertissement. Trois retenues entraînent un avertissement.

12. Conseil d’Administration et composition

a. Il est institué sur décision majoritaire du conseil d’établissement et après ratification par l’Assemblée Générale de l’Alliance Scolaire, un Conseil d’Administration du lycée, comportant des membres de droit et des membres élus. Le conseil d’établissement est remplacé par une assemblée générale comportant tout les personnels travaillant au Lycée Do Kamo, ainsi que les délégués des élèves.

b. Le CA comporte des membres des droits et des membres élus des différentes catégories de personnels. Les membres de droit sont les suivants :

  • Le chef d’établissement, ou son adjoint
  • Le directeur d’internat s’il n’est pas chef d’établissement, le directeur du lycée s’il n’est pas chef d’établissement
  • Le Président de l’APE, et un membre du bureau de l’APE
  • L’aumônier du Lycée Do Kamo
Les membres élus sont les suivants :
  • 3 membres élus du collège enseignant
  • 2 membres élus du collège des personnels non enseignant dont 1 pour le personnel d’internat ou d’externat, et 1 pour le personnel de service (entretien et secrétariat)
  • 3 représentants élus des élèves et choisis parmi les délégués de classe (1 pour les secondes, 1 pour les premières, 1 pour les terminales).

c. Le CA est souverain pour toute décision concernant l’établissement.

13. Opinion politique

Chacun est libre d’avoir une opinion politique, mais il est demandé à tous de ne pas exercer d’activité dans ce domaine à Do Kamo.

14. Vie religieuse

Le Lycée Do Kamo étant un établissement de l’Église Évangélique, la vie religieuse y a son importance, et nul ne peut être dispensé d’y participer. Les cultes du matin sont à 6h45 précises, et sont obligatoires pour tous les élèves internes. Chacun est libre d’avoir une opinion religieuse, mais devra se conformer strictement aux seules activités religieuses du Lycée. Il ne sera pas toléré dans ce domaine des activités se marginalisant par rapport aux choix de l’Église Évangélique. La participation aux ateliers trimestriels d’animation organisés par l’aumônier est obligatoire.

15. Participation des parents

Diverses réunions, Association des Parents d’Élèves, rencontres parents / professeurs / personnels d’internat, conseils de classe, sont organisés tout au long de l’année. Les parents sont invités à y participer, soit directement, soit par l’intermédiaire du bureau de l’APE.

16. Commission d’appel

Tout parent d’élève n’approuvant pas la décision du conseil de classe peut faire appel dans les 15 jours qui suivent la notification de la décision et par écrit auprès de cette commission d’appel. Pour les orientations de fin d’année, la commission d’appel se réunit la 4ème semaine de février de l’année suivante.

17. Frais

Les frais de scolarité sont à régler à l’inscription de l’élève. Une caution forfaitaire de 10.000 f sera demandée pour les manuels scolaires à tous les élèves. Elle sera restituée intégralement si tous les livres sont rendus en bon état (2.000 f par livre abîmé ou perdu).

En tout état de cause la pension trimestrielle est exigée dans sa totalité à la rentrée de chaque trimestre. Tout élève qui n’aura pas payé la totalité de la pension trimestrielle au plus tard un mois après le début du trimestre peut alors être renvoyé de l’internat après avertissement écrit aux parents et correspondants. Aucun certificat de scolarité, ni bulletin de note trimestrielle ne sera envoyé aux familles si les frais ne sont pas payés. Pour cette année scolaire, les tickets de cantine seront remis aux demi-pensionnaires après règlement des frais. Pour accéder à la cantine, l’élève devra donc obligatoirement remettre un ticket, sans quoi il ne sera pas admis.

IV. Activités pédagogiques et socio-éducatives

1. Travail de l’élève

Lors de cours, laboratoire ou atelier, l’élève est intégré dans un groupe de travail. Son comportement ne doit pas nuire à l’activité du groupe.

2. Conseil de classe

Les élèves et les parents y sont représentés. Ce conseil permet une concertation trimestrielle entre tous les participants à la communauté scolaire.

3. Relations avec la famille

Afin de communiquer avec les familles, chaque élève est muni d’un carnet de liaison qu’il doit avoir en permanence avec lui. Ce sont les élèves qui assument la responsabilité du relevé et de la communication des notes. Un contrôle est effectué par chaque professeur.

4. Délégué de classe

Deux délégués sont élus par classe au début de l’année. Ils sont les porte-paroles de leur classe auprès de l’administration et des professeurs. D’une façon générale, les délégués sont habilités à intervenir dans toutes les activités particulières à la classe, mais leur compétence ne s’étend pas au domaine para-scolaire : club, société sportive, etc. qui sont soumis à des règles distinctes. En outre, les délégués doivent respecter rigoureusement la liberté de conscience de leur camarade et s’astreindre à limiter leurs activités au domaine pédagogique et culturel. Ils ne peuvent pas être personnellement incriminés pour les idées ou les positions collectives qu’ils défendent. Ils ne peuvent pas, non plus, être tenus pour coupables si la conduite de leur camarade est répréhensible.

Le C.M. du 18/07/1997 définit ainsi le rôle des délégués d’élèves : La fonction des délégués d’élèves revêt des aspects différents selon que leur rôle s’exerce au niveau de la classe ou à celui de l’établissement. Dans le cadre de la classe, les délégués s’efforcent d’assurer la cohésion de cette collectivité et contribuent à lui donner vie dans le domaine proprement scolaire et dans les relations avec l’extérieur. Au niveau de l’établissement, ils représentent leurs camarades au conseil des délégués des élèves (circulaire 91 076 du 02/04/1991) et responsables devant ceux-ci sont chargés des relations des élèves avec les autres membres de la communauté scolaire. Ils sont en particulier les intermédiaires entre les professeurs, les personnels de direction ou d’éducation et les élèves de la classe.

5. Le Conseil de Vie Lycéenne

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) est composé de 10 lycéens élus et de 10 adultes qui représentent la communauté éducative. Il est présidé par le chef d’établissement. Son Vice-Président est élu parmi les élèves.
Le CVL est obligatoirement consulté sur un certain nombre de questions liées à la vie de l’établissement. Ses propositions sont étudiées au Conseil d’Administration de l’établissement.

6. CDI

Le Centre de Documentation et d’Information est ouvert aux élèves tous les jours de 8h00 à 17h00, le mercredi de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 15h00.

V. Règlement des ateliers et laboratoires

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, un certains nombre de règles sont à observer dans ces lieux de travail. Ces règles sont, dans la mesure du possible, celles du code du travail. Tout d’abord, il est impératif de respecter les consignes de sécurité propres à chaque atelier ou laboratoire. Ces consignes sont communiquées aux élèves au début de l’année par les enseignants et rappelées par affichage permanent. La formation à la sécurité fait par ailleurs partie intégrante de l’enseignement professionnel. Dans certains ateliers ou laboratoires, une tenue vestimentaire particulière peut être exigée, par exemple une blouse de travail et chaussures fermées (les chaussures de sécurité sont préconisées). Éviter les cheveux longs, sinon le port d’un filet obligatoire. Le non respect des mesures de sécurité peut entraîner l’exclusion temporaire du cours d’atelier.

Les élèves sont tenus de laisser les locaux, en partant, dans le même état de propreté dans lequel ils les ont trouvés.

L’élève responsable de dégradations volontaires ou de vol sera dans l’obligation de réparer , lorsque c’est possible, ou de rembourser le montant des réparations.

En cas d’accident, PRÉVENIR IMMÉDIATEMENT LE PROFESSEUR RESPONSABLE QUI AVERTIRA L’INFIRMIERE ET L’ADMINISTRATION DANS LES DÉLAIS LES PLUS BREFS.

VI. Engagement à respecter le contrat de vie scolaire
Le présent contrat de vie scolaire est passé entre : – L’élève, – Sa famille, – L’établissement. L’inscription dans cet établissement suppose la connaissance du présent contrat et l’engagement à le respecter dans son intégralité.
VII. Association Solidarité et Citoyenneté du Lycée Do Kamo
L’A.S.C.L.D.K.a pour objectif de faciliter la vie scolaire aux lycéens qui se trouvent dans une situation économique difficile (achat de fournitures, repas de midi, consultations médicales…). Si vous êtes dans ce cas demandez le contact des membres de l’Association à la vie scolaire. Après avoir exposé vos problèmes l’Association vous proposera des solutions pour vous permettre d’aborder votre scolarité le plus sereinement possible.